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Concordat
 
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Hugo
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MessagePosté le: Lun 17 Aoû - 22:53 (2009)    Sujet du message: Concordat Répondre en citant

Concordat Arquebusier Marin conclut avec le Duché de Normandie

Par le présent Concordat, la Normandie reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Ordre des Arquebusiers. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Conseil Normand reconnaît comme telles ses relations avec l'Ordre des Arquebusiers Marins :



Engagements d’ordre civils et militaires entre les Arquebusiers et le Duché de Normandie :

Des engagements du Duché :

Article I

Les Templiers ont le droit de porter des armes, quelle que que soit la nature de celles-ci, dans tout l'Artois.
Ces armes devront être portées fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois Normande et aux préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Comté et de la Justice Divine. Dans ce but, tous les Arquebusiers devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités comtales.


Des engagement de l’Ordre :

Article II

L’Ordre des Arquebusiers s’engage solennellement à informer les autorités artésiennes intéressées, à savoir le Duc, le Capitaine des Armées, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées de l'Ordre autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché.

Article III

En cas d’action militaire ou d’acte criminel, les Arquebusiers présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre des Arquebusiers, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

Article IV

Si la Normandie est attaqué, l’Ordre des Arquebusiers exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit et si conflit il y a, les Arquebusier s'engagent à faire barrage et obstruction à leurs corps défendant pour protéger les faibles et les indigents, tel que le prescrivent les Ecrits Saints. Et de faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers les Arquebusiers en gage de bonne Foi, à disposer de ses troupes comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.




Engagements d’ordre juridique et judiciaire entre les Arquebusiers et le Duché de Normandie:

Article V

Les parties s’obligent mutuellement à ce que les informations concernant les faits répréhensibles, les crimes et délits, l’identité des auteurs de ces dits actes de malveillance, l’identité de leurs alliés et complices, puissent être librement échangées, sous le sceau du secret et du dit traité de coopération entre les services de l’ordre et du renseignement du Duché de Normandie et de ceux de l'Ordre des Arquebusiers.


Article VI

Le Procureur de Normandie doit considérer comme recevable et donner suite aux procédures relatives aux mises en accusation fourni par l'Ordre des Arquebusiers en son instance judiciaire, le Grand Justicier des Arquebusiers , afin de pouvoir soumettre à la Justice de Normandie les fruits des enquêtes contre les brigands et bandits de grands chemin.

Article VII

Le Juge de Normandie doit considérer comme recevable les preuves et les éléments fournis par les soins des arquebusiers, sous le couvert du secret, par les arquebusiers de l'Ordre ayant prêtés serment, envers la Justice. La Cour de Normandie garde bien sûr son indépendance quant au délibéré et à la sentence des dits procès.


Article VIII

Bien que respectant les règles de la chevalerie, l’Ordre reconnaît le droit au Tribunal d'Artois de juger pour des délits du ressort pénal ou civil les éventuels Arquebusiers.


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MessagePosté le: Lun 17 Aoû - 22:53 (2009)    Sujet du message: Publicité

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